Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUVEO
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4287290
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2026
MOUVEO de Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne

Présentation de la marque MOUVEO

Déposée le 18 mai 2016 par Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOUVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO domicilié(e) Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, M. Leroy Franck domicilié(e) Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France.

La marque MOUVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEO arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE , LE MILLESIUM , BULLEO , WIN(E) IN , Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne , LE MILLESIUM , SALON SIN, SALON DE L'INTERNET ET DU NUMERIQUE , CHAMPAGNE EXPO , LE PAYS DE CHAMPAGNE A VELO


Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, collectivité territoriale - Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France


Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne, M. Leroy Franck - Place du 13e Régiment de Génie, BP 80526 - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage.